Responsables des flux financiers et par ricochet de la santé financière de toute entreprise, les comptables occupent une position importante dans toute structure entrepreneuriale.

 

Que ce soit à titre privé, en tant que cabinet comptable ou encore comme employé comptable, ils doivent veiller aux obligations tripartite entre : L’entreprise, le collaborateur et les organismes de sécurité sociale (CPAM, MSA…).

La comptabilité : Au cœur de la stabilité économique d’une entreprise

 

De l’élaboration des fiches de paie aux traitements d’opérations bancaires en passant par les bilans financiers, les clients/entreprises préfèrent confier ces tâches complexes et chronophages à des comptables avisés.

 

Il va de soi pour une entreprise qu’un simple manquement aux obligations financières, sociales ou fiscales peut coûter cher.

 

Outre les malus et autres pénalités auxquelles elle s’expose en cas de défaillance, une entreprise peut ne pas recouvrir ses avances faites à un ou plusieurs collaborateurs en arrêt de travail dans le cas d’une subrogation.

 

Ou du moins, ne pas se retrouver entre les différents versements effectués par la CPAM pour les mêmes raisons.

 

Dans un cas comme dans l’autre, une vigilance sur les opérations de compte d’entreprise s’impose. Cela est encore plus vrai lorsqu’il s’agit des BPIJ qui peuvent :

  • Être versés par échelonnement
  • Être à cheval sur différents mois
  • Correspondre au remboursement d’un ou plusieurs collaborateurs
  • Ne pas être remboursés par les organismes dans certains cas
  • Etc.

BPIJ : Une priorité pour les comptables

 

Dans la continuité d’un processus initié depuis un AT/MP, puis d’une déclaration d’accident du travail ou de trajet (DAT) ; le bordereau de paiement des indemnités journalières (BPIJ) est un document dématérialisé permettant à toute entreprise d’avoir la confirmation d’un remboursement effectué par la CPAM.

 

Même si les procédures d’accès au portail de l’assurance maladie pour suivre les BPIJ ont l’air simple, il ne faut pas pour autant sous-estimer le déchiffrage des données. Ces derniers sont inhérents :

  • A l’identité du salarié
  • Au numéro de sécurité sociale
  • Au numéro Siret
  • A la caisse d’affiliation
  • Au nombre de jours soldés
  • Etc.
👉À savoir : Quand l’entreprise n’effectue pas de subrogation, aucune écriture comptable ne sera enregistrée 

 

Processus BPIJ

Des BPIJ à jour pour un suivi comptable précis

 

Présenter un bilan comptable en fin d’exercice ou lors d’un audit interne à un instant T nécessite de prendre en compte tous les actifs et passifs de l’entreprise.

 

Bien entendu, les BPIJ faisant partie des actifs se doivent d’être justifiés.

 

Sans négliger les autres actions comptables, la conciliation des BPIJ demande une attention particulière.

 

Autrement, plus la taille de l’entreprise sera importante, plus le suivi des BPIJ sera ardu. Car, si le suivi d’un BPIJ d’un salarié demande de prendre en compte plusieurs données, qu’en sera-t-il pour plusieurs salariés à la fois et du temps mis à explorer toutes les données ?

 

👉À savoir : On constate que, sans actions complémentaires, 25 % à 30 % des Indemnités Journalières (IJ) versées aux salariés ne sont jamais remboursées aux entreprises qui ont eu recours à la subrogation.

 

Les (CR) comptes de résultat sont pour les comptables un des principaux indicateurs pour comparer le bilan financier d’une année à une autre.

 

D’une année N (-1) à une année N, le comptable peut voir rapidement grâce au compte de résultat où l’entreprise s’est améliorée en charge ou à l’inverse en déficit.

 

Grâce à ce rapport, tout cabinet comptable peut fournir auprès de son entreprise/cliente un aperçu réel de sa productivité annuelle.

 

De facto, rendre un compte détaillé sur une période donnée du personnel actif, en arrêt, des sommes versées et récupérées via les BPIJ, et ce, sans la moindre approximation.

Maîtrise de la masse salariale : Une problématique pour les entreprises

 

En termes de ressources humaines, la maîtrise de la masse salariale est une priorité pour les entreprises.

 

Dans l’ordre suivent, l’harmonisation des services, la gestion du recrutement et enfin les plans d’action pour réduire l’absentéisme.

 

A propos de cette dernière, bien que des mesures strictes QHSE (Qualité Hygiène Sécurité Environnement) soient prises pour mettre les employés dans les meilleures conditions, le risque zéro n’existe pas.

 

Les aléas pouvant conduire à une absence professionnelle pour une quelconque raison ne peuvent être anticipés à l’avance.

 

Il y va donc de la compétitivité de l’entreprise autant que pour son image de marque de limiter ces risques.

 

Devant le fait accompli pour un ATMP, l’entreprise ne peut que constater et enclencher les procédures enfin que l’employé ne perde pas ses droits. Et aussi, qu’elle s’y retrouve en retour dans sa gestion salariale via les BPIJ.

Des ATMP aux BPIJ, ce qu’il faut savoir

 

Qu’il s’agisse d’une maladie professionnelle ou d’un accident de travail (ou de trajet), une déclaration d’accident de travail (DAT) doit être effectuée dans les 48 heures auprès de la CPAM.

 

Hormis les cas de contestation pour une maladie professionnelle, l’entreprise et le salarié concerné doivent fournir à la CPAM tous les justificatifs nécessaires selon les cas.

 

Ci-suit, une liste non exhaustive :

  • Une déclaration de l’accident du travail ou de trajet ou de la maladie professionnelle
  • Un duplicata du bulletin de salaire du mois précédant la date de l’accident
  • Un certificat médical de constatation d’accident ou de la maladie
  • Un questionnaire trajet
  • Une copie du procès-verbal de la gendarmerie ou du constat de police
  • Un procès-verbal d’enquête (établi par l’Inspection du travail)
  • Etc.

 

Se substituant en lieu et place de la CPAM et selon le régime de la convention collective, l’entreprise versera au salarié les indemnités journalières qu’il devrait percevoir de celle-ci.

 

A l’entreprise plus tard de se faire rembourser par la CPAM. Les seules preuves tangibles à disposition des entreprises pour concilier les écarts de trésorie entre les montants avancés et ceux remboursés par la CPAM sont les BPIJ. Et sur ce volet, c’est une autre paire de manche qui s’engage pour les employeurs.

BPIJ : Tout ne tourne parfois pas rond !

 

Via le service de gestion des BPIJ du site net-entreprise, les employeurs ont la possibilité de voir l’évolution et la position des dossiers en cours.

 

Mais dans les faits, entre ce qu’ils reçoivent et ce qu’ils ont déjà avancé, un écart se présente très souvent.

 

Comment situer exactement les différences ? Comment reconnaitre les périodes soldées et celles restantes ? Comment savoir qu’un dossier est incomplet et non traité ?

 

Autant de questions qui demandent aux entreprises de vrais efforts pour se retrouver.

 

Pour faire simple et se concentrer davantage sur leur activité, les entreprises préfèrent se fier aux cabinets comptables pour suivre leur BPIJ.

 

Leur perspicacité ainsi que leur aisance dans le recoupement et les croisements de données bancaires permettent aux comptables d’établir des rapports complets sur les BPIJ de leur client.

Le saviez-vous ?

Simplicia est une plateforme numérique qui permet de gérer et centraliser toutes vos données AT/MP ainsi que les BPIJ.

 

Notre interface permet de mieux maîtriser les écarts de trésorerie et suivre en temps réel les retours de la CPAM.

 

En collaboration avec plusieurs cabinets comptables, nous leurs faisons gagner un temps inestimable dans le suivi des BPIJ de leurs clients.

 

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