Infographies: Toutes les infographies de Simplicia sur les ATMPs et les BPIJs

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Comment mettre en place la subrogation ?

La demande de subrogation s’effectue directement depuis la déclaration sociale nominative. Découvrez les conditions pour la demander !

Comment bénéficier de la réduction de cotisation ATMP et accident de trajet ?

La réduction de la cotisation ATMP est accordée sous forme d’une diminution du taux net de la cotisation. Découvrez comment […]

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Comment calculer le salaire de référence ?

Le salaire de référence correspond à la moyenne des salaires bruts d’un travailleur (primes et bonus inclus) sur les douze […]

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Montant de la cotisation ATMP supplémentaire – récidive

Le montant de la cotisation supplémentaire est différent selon qu’il s’agisse d’un premier manquement aux mesures de prévention ou d’une […]

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Quel salaire considérer pour le calcul de la rente viagère ?

La rente viagère est une somme d’argent versée, chaque mois ou chaque trimestre, à un bénéficiaire, jusqu’à son décès. Découvrez […]

Montant de la cotisation ATMP supplémentaire – 1er manquement

Le montant de la cotisation supplémentaire est différent selon qu’il s’agisse d’un premier manquement aux mesures de prévention ou d’une […]

Comment bénéficier de la réduction de cotisation ATMP et accident de trajet ?

La réduction de la cotisation AT/MP est accordée sous forme d’une diminution du taux net de la cotisation. Simplicia vous […]

Calcul de la rente d’incapacité permanente – Taux IPP supérieur ou égal à 10 %

La rente d’incapacité est attribuée aux victimes d’une maladie professionnelle ou d’un accident du travail. Pour un taux IPP supérieur […]

QU’EST-CE QUE LA COTISATION ATMP SUPPLÉMENTAIRE ?

Si votre entreprise expose vos salariés à des risques exceptionnels, des cotisations AT/MP supplémentaires peuvent être appliquées. Voici tout ce […]

CALCUL DE LA RENTE D’INCAPACITÉ PERMANENTE – TAUX IPP INFÉRIEUR À 10 %

La rente d’incapacité est attribuée aux victimes d’une maladie professionnelle ou d’un accident du travail. Pour un taux IPP inférieur […]

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