Toutes les infographies de Simplicia sur les ATMPs et les BPIJs
Comment mettre en place la subrogation ?
La demande de subrogation s’effectue directement depuis la déclaration sociale nominative. Découvrez les conditions pour la demander !
Comment bénéficier de la réduction de cotisation ATMP et accident de trajet ?
La réduction de la cotisation ATMP est accordée sous forme d’une diminution du taux net de la cotisation. Découvrez comment […]
Comment calculer le salaire de référence ?
Le salaire de référence correspond à la moyenne des salaires bruts d’un travailleur (primes et bonus inclus) sur les douze […]
Montant de la cotisation ATMP supplémentaire – récidive
Le montant de la cotisation supplémentaire est différent selon qu’il s’agisse d’un premier manquement aux mesures de prévention ou d’une […]
Quel salaire considérer pour le calcul de la rente viagère ?
La rente viagère est une somme d’argent versée, chaque mois ou chaque trimestre, à un bénéficiaire, jusqu’à son décès. Découvrez […]
Montant de la cotisation ATMP supplémentaire – 1er manquement
Le montant de la cotisation supplémentaire est différent selon qu’il s’agisse d’un premier manquement aux mesures de prévention ou d’une […]
Comment bénéficier de la réduction de cotisation ATMP et accident de trajet ?
La réduction de la cotisation AT/MP est accordée sous forme d’une diminution du taux net de la cotisation. Simplicia vous […]
Calcul de la rente d’incapacité permanente – Taux IPP supérieur ou égal à 10 %
La rente d’incapacité est attribuée aux victimes d’une maladie professionnelle ou d’un accident du travail. Pour un taux IPP supérieur […]
QU’EST-CE QUE LA COTISATION ATMP SUPPLÉMENTAIRE ?
Si votre entreprise expose vos salariés à des risques exceptionnels, des cotisations AT/MP supplémentaires peuvent être appliquées. Voici tout ce […]
CALCUL DE LA RENTE D’INCAPACITÉ PERMANENTE – TAUX IPP INFÉRIEUR À 10 %
La rente d’incapacité est attribuée aux victimes d’une maladie professionnelle ou d’un accident du travail. Pour un taux IPP inférieur […]